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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DES SERVICES ETOILECASTING POUR LES PROFESSIONNELS

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation des Services ETOILECASTING (ci-après dénommées « les Conditions Générales ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles le professionnel du spectacle et de l'audiovisuel (annonce, casting, etc.) (Ci-après dénommé « le Professionnel ») pourra bénéficier des services ETOILE CASTING proposés par la société ETOILECASTING.COM (21, rue vernet – 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris B 452 822 018) (ci-après dénommés « les Services ») sur son site Internet www.etoilecasting.com (création du nom de domaine effectué le 10/07/2003) et ses adresses dérivées (ci-après dénommé « le Site Internet »).

Article 1 : Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation des Services ETOILECASTING
Les Services sont exclusivement réservés aux personnes physiques ou morales juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français. La souscription aux Services implique l'acceptation sans restrictions ni réserves des présentes Conditions Générales ainsi que de la « Charte de bonne conduite » telle que figurant à l'Annexe I des présentes Conditions Générales. Toute utilisation des Services par le Professionnel emporte de plein droit l'application des présentes Conditions Générales ainsi que de la « Charte de bonne conduite » telle que figurant à l'Annexe I des présentes.

Article 2 : Description du Service
2.1 Les Services consistent à faciliter les démarches du Professionnel dans sa recherche de candidats souhaitant participer aux castings dont il est chargé de l'organisation. La société ETOILECASTING.COM lui permet alors de bénéficier des Services suivants :
- dépôt sur le Site Internet de propositions et annonces de Castings à destination des membres du Site Internet (ci-après dénommés « les Utilisateurs ») qui ont accepté de mettre leur profil artistique sur le Site Internet à destination de tout tiers intéressé et notamment des Professionnels ;
- accès à une base de donnée d'artistes via un moteur de recherche multicritère ;
- consultation d'une lettre d'information ;
- possibilité de communiquer et d'échanger avec les Utilisateurs par courrier électronique par l'intermédiaire d'un service de messagerie interne.
Les Services sont décrits plus avant sur le Site Internet. Le Professionnel est informé que lesdits Services sont susceptibles d'évolution constante.

Article 3 : Souscription & Accès aux Services ETOILECASTING
3.1. Les Services ETOILECASTING pour les Professionnels sont accessibles suivant la procédure de souscription prévue en ligne sur le Site Internet puis par téléphone avec l'un des membres de la société ETOILECASTING.COM.
La souscription aux Services est gratuite pour les Professionnels et permet la création d'un compte personnel pour chacun d'entre eux (ci-après dénommé « Compte Personnel »). Suite à son inscription sur le Site Internet, un membre de la société ETOILECASTING.COM contacte le Professionnel afin de créer définitivement son Compte Personnel.

3.2 Le Professionnel fournit pour ce faire l'ensemble de ses coordonnées complètes et détermine un identifiant. Un mot de passe lui permettant d'accéder à son compte personnel et aux Services en ligne lui est alors attribué par courrier électronique par la société ETOILECASTING.COM.
Cet identifiant et ce mot de passe lui sont attribués à titre personnel.

3.3 Le Professionnel sera réputé inscrit aux Services dés lors qu'il aura reçu par courrier électronique un message de confirmation de sa souscription aux Services ETOILECASTING, par lequel il lui aura été communiqué son identifiant et son mot de passe aux fins de se connecter à son Compte Personnel.

Article 4 : Accès aux Services - Identifiant & mot de passe
4.1 L'accès aux Services n'est possible et autorisé qu'avec l'identifiant et le mot de passe attribués au Professionnel. Il s'engage à les conserver strictement confidentiels, à ne pas les divulguer à des tiers sous quelque forme que ce soit et à ne les utiliser qu'à titre strictement personnel. L'accès aux Services est effectué sous la seule responsabilité du Professionnel avec l'identifiant et le mot de passe qui lui ont été attribués. Tout accès aux Services avec lesdits identifiant et mot de passe est dès lors réputé de plein droit avoir été effectué par le Professionnel sous sa seule responsabilité.

4.2 Il appartient au Professionnel en cas de perte, de vol ou de tout acte frauduleux à l'égard de l'identifiant et du mot de passe qui lui ont été attribués d'en informer dans les meilleurs délais ETOILECASTING.COM et de justifier à cette occasion de son identité par tous moyens. A réception de cette notification écrite dûment justifiée, ETOILECASTING.COM procédera à la modification de l'identifiant et du mot de passe. Durant ce laps de temps, le Professionnel demeure responsable de l'utilisation du Service qui pourrait être faite avec son identifiant et son mot de passe.

4.3 L'accès à son Compte Personnel permet au Professionnel d'avoir accès, d'une part, à l'ensemble des Services et, d'autre part, de contacter directement les Utilisateurs grâce aux informations personnelles que ces derniers ont déposées sur le Site Internet à l'occasion de leur inscription.

4.4 Afin de proposer un casting, le Professionnel transmet les informations nécessaires à l'organisation de ce casting à la société ETOILECASTING.COM par courrier électronique à l'adresse casting@etoilecasting.com, à savoir notamment :
- la nature et le type du casting concerné ;
- les dates et heures du déroulement du casting ;
- les dates de début et de fin du castings ;
- le lieu du casting ;
- les dates de début et de fin de la diffusion de l'annonce de casting sur le Site Internet ;
-La rémunération prévue de ce casting, ou s’il s’agit d’un concours des gains du gagnant de ce concours.
La société ETOILECASTING.COM rédige ou modifie les annonces de casting dont les informations principales lui ont été préalablement transmises par le Professionnel par courrier électronique.
A cet égard, la société ETOILECASTING.COM pourrait être amenée à solliciter de la part du Professionnel des informations complémentaires afin de compléter les offres de casting mises en ligne.
Les annonces et propositions de casting ainsi rédigées par la société ETOILECASTING.COM sont alors diffusées sur le Site Internet sous la responsabilité du Professionnel dans les conditions prévues à l'article 6 des présentes.

Article 5 : Durée de la souscription aux Services
La souscription aux Services ETOILECASTING par le Professionnel est accomplie pour une durée indéterminée sauf résiliation anticipée par ETOILECASTING.COM pour un manquement à l'une des obligations auxquels sont soumis les Professionnels au titre des présentes et au titre de la « Charte de Bonne conduite » telle que figurant à l'Annexe I des présentes.

Article 6 : Engagements & Responsabilité du Professionnel
6.1 Le Professionnel fournira différentes informations le concernant ainsi que ses coordonnées complètes, dont il garantit en tout temps l'exactitude, la sincérité et la fiabilité. Il appartient en conséquence au Professionnel d'indiquer à tout moment et dans les meilleurs délais à ETOILECASTING.COM par courrier électronique ou par téléphone de tout changement des informations le concernant.

6.2 Le Professionnel s'engage à ne pas faire figurer sur le site Internet des informations mensongères et/ou périmées le concernant, ainsi que des informations illicites ou encore portant atteinte aux droits de tiers, aux bonnes mœurs et à l'ordre public. Le Professionnel garantit dans cette mesure ETOILECASTING.COM de tous dommages directs ou indirects liés aux informations et données, notamment textuelles, visuelles et/ou audiovisuelles mises en ligne par ses soins et diffusées sur le Site Internet.
Le Professionnel s'engage à ne pas faire figurer d'informations illicites, périmées, fausses concernant les castings qu'il propose et diffuse par l'intermédiaire des Services sur le Site Internet.

6.3 Le Professionnel garantit ETOILECASTING.COM qu'il n'utilisera les Services qu'à des fins licites.

6.4 Le Professionnel s'engage à garantir, indemniser et dédommager la société ETOILECASTING.COM de tout dommage, perte, manque à gagner, plainte, responsabilité et frais que pourrait subir la société ETOILECASTING.COM si la responsabilité de cette dernière se trouvait engagée par un tiers, du fait d'une action ou d'une plainte émanant d'un tiers consécutive à un manquement du Professionnel au titre des présentes Conditions Générales et de la « Charte de bonne conduite ».

6.5 Le Professionnel s'engage à respecter les termes de la « Charte de bonne conduite » telle que située à l'Annexe I des présentes.

Article 7 : Engagements & Responsabilité de ETOILECASTING.COM

7.1 La société ETOILECASTING.COM met à la disposition des Professionnels un certain nombre de Services visant à faciliter leurs démarches professionnelles dans le monde du spectacle et de l'audiovisuel. Le Professionnel est parfaitement conscient que la société ETOILECASTING.COM ne peut notamment garantir les suites données à l'inscription aux Services et notamment la satisfaction de trouver des candidats correspondants aux critères imposés par les castings dont il diffuse l'annonce sur le Site Internet. La société ETOILECASTING.COM assume, dans le cadre de la fourniture des Services, une obligation de moyens, à l'exclusion de tout autre engagement ou garantie.

7.2 La société ETOILECASTING.COM décline toute responsabilité quant à la fiabilité et/ou la pertinence des informations fournies par les Utilisateurs du Service ; lesdites informations étant mises en lignes et diffusées sous l'entière responsabilité de ces derniers.

7.3 La société ETOILECASTING.COM fait ses meilleurs efforts pour maintenir les Services opérationnels et accessibles, elle ne peut offrir aucune garantie quant à la continuité de l'accès à son Site Internet, notamment durant des opérations de maintenance, et décline par conséquent toute responsabilité pour tous dommages directs et/ou indirects provoqués à raison de l'impossibilité d'y accéder en tout ou partie ou qui pourront naître de l'utilisation des Services ETOILECASTING par le Professionnel.

Article 8 : Droits de propriété intellectuelle
8.1 Concession d'une licence d'exploitation
8.1.1 Le Professionnel ayant préalablement donné l'autorisation de diffusion d'éléments tels que photographie, texte, son, image, données, etc. (ci-après dénommés par « les Eléments ») garantit à la société ETOILECASTING.COM qu'il est titulaire ou concessionnaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les Eléments que le Professionnel diffuse, dans le cadre d'une des Services du site ETOILECASTING. Le Professionnel concède à la société ETOILECASTING.COM une licence d'exploitation gracieuse, non-exclusive et pour le monde entier sur lesdits Eléments aux fins d'une exploitation sur le Site Internet, notamment par reproduction, représentation, location, cession, distribution etc.

8.1.2 La société ETOILECASTING.COM concède au Professionnel, dans le strict cadre des présentes, une licence personnelle et incessible d'utilisation des informations et contenus accessibles dans le cadre du Service. Cette licence d'utilisation consiste en une consultation en ligne dudit contenu suivant un accès avec les identifiant et mot de passe attribués au Professionnel, une impression sur papier ou encore, sous la réserve des dispositions de l'article 8.2 ci-dessous, un enregistrement sur support numérique personnel, sans mise à disposition, par tout procédé, à des tiers. Il est précisé en tant que de besoin que cette licence d'utilisation peut, le cas échéant, être complétée par une licence d'utilisation du Site Internet dont les termes sont accessibles sur ledit Site.

8.2 Droit du producteur de base de données
Le Professionnel reconnaît que les informations telles que communiquées, seront intégrées dans une base de données constituée et mise à jour par la société ETOILECASTING.COM. Le Professionnel reconnaît que le Site Internet, en particulier en ce qui concerne la base de données d'Utilisateurs mise à sa disposition, est constitué d'une ou plusieurs bases de données, dont la société ETOILECASTING.COM est le producteur, protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Le Professionnel reconnaît que la société ETOILECASTING.COM a la qualité de producteur de base de données au sens de l'article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, en qualité de producteur de base de données, la société ETOILECASTING.COM a le droit de modifier les informations telles que fournies par le Professionnel et intégrées dans la base de données ainsi constituée.
Nonobstant les données contenues dans ladite base faisant l'objet d'une concession de licence, en application de l'article 8.1 des présentes, la société ETOILECASTING.COM est donc fondée à se prévaloir de toutes les prérogatives du producteur d'une base de données au sens dudit Code.
En conséquence de quoi, le Professionnel s'interdit :
i) l'extraction par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du Site Internet sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
ii) la réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du Site Internet, quelle qu'en soit la forme, y compris par un lien hypertexte.

8.3 Signes distinctifs
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles ou noms commerciaux de la société ETOILECASTING.COM ou de ses partenaires mentionnés sur le Site Internet constituent des signes distinctifs insusceptibles d'utilisation sans l'autorisation expresse et préalable de leur titulaire.

Article 9 : Suspension des Services
9.1 En cas de non-respect par le Professionnel des présentes Conditions Générales et/ou de la « Charte de bonne conduite », la société ETOILECASTING.COM se réserve le droit de lui refuser l'accès aux Services ETOILECASTING et/ou de suspendre la diffusion de ses Eléments sur le Site Internet.

9.2 La société ETOILECASTING.COM se réserve le droit de refuser purement et simplement, sans devoir en préciser les motifs, des Eléments qui apparaîtraient comme contraire à ses intérêts moraux ou commerciaux.

Article 10 : Données personnelles
10.1 Le cas échéant, le Professionnel autorise la société ETOILECASTING.COM à transmettre aux Utilisateurs ses coordonnées personnelles. La société ETOILECASTING.COM s'engageant à en faire un usage conforme à la finalité du Site Internet, du Service et des lois et règlements en vigueur.

10.2 Conformément aux articles 26 de la loi dite « Informatique et Libertés » et 22 I) paragraphe 1 du Titre II chapitre II de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique1, le Professionnel du Site Internet dispose de la possibilité de s'opposer à ce que les données le concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale, au moment de leur collecte2, et à chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui est adressé3.

10.3 Le Professionnel dispose en outre d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi « Informatique et Libertés »). Pour exercer ce droit, le Professionnel du Site Internet www.etoilecasting.com peut :
-Envoyer un mail à cnil@etoilecasting.com,
-Envoyer un courrier postal à ETOILECASTING.COM - Service CNIL – 21, rue vernet – 75008 Paris.

Article 11 : Dispositions générales
11.1 Le Professionnel est informé que les présentes Conditions Générales peuvent faire l'objet de modifications à tout moment, moyennant un préavis raisonnable. La version en ligne sur le Site Internet prévaudra, le cas échéant, sur toute autre version.

11.2 Le Professionnel est parfaitement informé que les Services peuvent être modifiés à tout moment.

11.3 Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision devenue définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

11.4 Le fait que l'une ou l'autre des parties n'ait pas exigé, temporairement ou définitivement, l'application d'une disposition des présentes Conditions Générales ne pourra être considéré comme une renonciation aux droits détenus par cette partie. Tout échange de correspondance, d'écrits, de courriers électroniques etc. ne sauraient remettre en cause les termes des présentes Conditions Générales.

11.5 Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française.

11.6 EN CAS DE CONTESTATION SUR L'INTERPRETATION OU SUR L'EXECUTION DE L'UNE QUELCONQUE DES STIPULATIONS DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES ET A DEFAUT D'ACCORD AMIABLE ENTRE LES PARTIES, LES TRIBUNAUX DE PARIS SERONT SEULS COMPETENTS POUR CONNAITRE DU LITIGE, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS, APPEL EN GARANTIE OU EXPERTISE.

ANNEXE I
CHARTE DE BONNE CONDUITE

DIFFUSION ET DEROULEMENT D'UN CASTING
1/ Je garantis que toutes les informations contenues dans l'énoncé du casting ainsi que les informations me concernant sont exactes et seront, le cas échéant, mises à jour auprès de ETOILECASTING.COM.

2/ Je m'engage à ne pas proposer de castings illicites ou préjudiciables, à caractère pornographique, dont la date de validité est dépassée.
Je m'engage à organiser les castings dans des lieux adaptés à cet effet, et entièrement consacrés à l'organisation de ce casting.
Je certifie que le(s) gagnant(s) du casting seront rémunérés, ou s’il s’agit d’un concours, que le(s) gagnant(s) reçoivent une contrepartie.
A cet égard, je suis informé qu'en cas de plainte formulée à mon encontre par un Utilisateur suite au déroulement d'un casting, dont la teneur et la véracité sont, d'une part, fondées et, d'autre part, dûment vérifiées par la société ETOILECASTING.COM, je suis passible de poursuites judiciaires et de sanctions pénales.

UTILISATION DU COMPTE PROFESSIONNEL
3/ Je certifie que toutes les informations communiquées lors de la création de mon compte professionnel sont exactes.

4/ Je certifie que ma démarche de demande d'un compte professionnel s'inscrit dans le cadre d'une démarche professionnelle et que je ne vais d'aucune manière nuire à des Utilisateurs d'ETOILECASTING.
A cet égard, je suis informé qu'en cas de plainte formulée à mon encontre par un Utilisateur suite à un usage abusif de mon Compte Personnel, dont la teneur et la véracité sont, d'une part, fondées et, d'autre part, dûment vérifiées par la société ETOILECASTING.COM, je suis passible de poursuites judiciaires et de sanctions pénales.

CONTACTS AVEC DES MEMBRES VIA LA MESSAGERIE INTERNE
5/ Je garantis que je n'utiliserai à des seules fins professionnelles, la messagerie interne mise à ma disposition dans le cadre des Services.

6/ Je garantis que je ne fournirai aucune information erronée sur mon identité ou mon activité, notamment à l'occasion de l'utilisation de la messagerie interne mise à ma disposition dans le cadre de la fourniture des services proposés que le site Internet www.etoilecasting.com.